Dernières informations

philippe — 2023-07-25T10:11:01Z

Nous avons le plaisir de vous informer de l'arrivée au sein de notre équipe d'une nouvelle collaboratrice, Délia Laroussi
Elle assurera les activités habituelles du cabinet, mais egalement LES VISITES A DOMICILE, pendant la grossesse, ou après la sortie de maternité et selon votre secteur géographique.

- Divers

Mentions légales

philippe — 2019-11-28T21:28:01Z

PRESENTATION DU SITE
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.sagesfemmes-rivegauche.fr les informations suivantes :
INFORMATIONS LEGALES :
Association simple, sans partage d'honoraires : CABINET SAGES-FEMMES RIVE GAUCHE
Adresse : 41 Allées Charles de Fitte – 31300 Toulouse
Le Créateur du site est : Philippe DUMONT
Le Responsable de la publication est : l'association Cabinet Sages-Femmes Rive Gauche.
L'hébergeur du site est réalisé par OVH

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES.
L'utilisation du site https://www.sagesfemmes-rivegauche.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.sagesfemmes-rivegauche.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par CABINET SAGES-FEMMES RIVE GAUCHE, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.
Le site https://www.sagesfemmes-rivegauche.fr est mis à jour régulièrement par les sages femmes. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.
Le site https://www.sagesfemmes-rivegauche.fr a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de l'association
CABINET SAGES-FEMMES RIVE GAUCHE s'efforce de fournir sur le site https://www.sagesfemmes-rivegauche.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site https://www.sagesfemmes-rivegauche.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.sagesfemmes-rivegauche.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS.

CABINET SAGES-FEMMES RIVE GAUCHE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : CABINET SAGES-FEMMES RIVE GAUCHE.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

LIMITATIONS DE RESPONSABILITE.

CABINET SAGES-FEMMES RIVE GAUCHE ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site https://www.sagesfemmes-rivegauche.fr, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au paragraphe “Liens hypertexte et cookies”, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
CABINET SAGES-FEMMES RIVE GAUCHE ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site https://www.sagesfemmes-rivegauche.fr.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l'espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. CABINET SAGES-FEMMES RIVE GAUCHE se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, CABINET SAGES-FEMMES RIVE GAUCHE se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

GESTION DES DONNEES PERSONNELLES.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l'occasion de l'utilisation du site https://www.sagesfemmes-rivegauche.fr, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site https://www. www.sagesfemmes-rivegauche.fr, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.
En tout état de cause CABINET SAGES-FEMMES RIVE GAUCHE ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://www.sagesfemmes-rivegauche.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site https://www.sagesfemmes-rivegauche.frl l'obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d'une copie du titre d'identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l'adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site https://www.sagesfemmes-rivegauche.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de CABINET SAGES-FEMMES RIVE GAUCHE et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site https://www.sagesfemmes-rivegauche.fr.
Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

LIENS HYPERTEXTES.

Le site https://www.sagesfemmes-rivegauche.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites, mis en place avec l'autorisation de CABINET SAGES-FEMMES RIVE GAUCHE. Cependant, CABINET SAGES-FEMMES RIVE GAUCHE n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

COOKIES.
Le site https://www.sagesfemmes-rivegauche.fr n'utilise pas de cookie.

DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION.

Tout litige en relation avec l'utilisation du site https://www.sagesfemmes-rivegauche.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Cabinet de Sages-Femmes Clinique Rive Gauche

Dernières informations

Mentions légales